Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUL BREHAN
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96624684
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2026

Présentation de la marque PAUL BREHAN

Déposée le 9 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL BREHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 731 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PAUL BREHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUL BREHAN arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : GALILEE , LOUIS DE BELAIR , PAUL BREHAN , Chamdeville , SO SPRITZ , DE BERVILLE , POLO BREHANO , DE CHAZELLE , BLANC DE BELAIR , CHAMFLEUR


S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée - Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France - SIREN 338731607


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302657 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2015 n°2604762 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-17

Vins mousseux